Version 28 de la CCAM
De Documentation PMSI et SNIIRAM
Version 28 de la CCAM
La version 28 de la CCAM a été publiée au Journal officiel le 07 juin 2012 pour application à compter du 07 juillet 2012.
Sommaire
- 1 Évolutions de la version 28 de la CCAM
- 1.1 Introduction de libellés
- 1.2 Radiation de libellés
- 1.3 Introduction de notes de construction
- 1.4 Modification de notes de construction
- 1.5 Modification de notes de prise en charge
- 1.6 Introduction de nouvelle subdivision
- 1.7 Modification du titre de la subdivision
- 1.8 Modification de rangement de libellés
- 1.9 Introduction, modification, suppression de notes de facturation pour :
- 2 Liens divers
Évolutions de la version 28 de la CCAM
Cette version présente les introductions, modifications, radiation de libellés et notes d'actes, création et modification de subdivision des chapitres 2, 4, 7, 8, 11, 12, 14, 15, 17 et 19.
Introduction de libellés
- Au sousparagraphe 04.02.02.07 Autres actes sur les orifices du coeur : DBLF009 Pose d'une bioprothèse de la valve pulmonaire dans un conduit prothétique, par voie veineuse transcutanée ;
- au sousparagraphe 04.03.11.08 Pose d'endoprothèse dans l'aorte abdominale et l'artère iliaque commune : DGLF012 Pose d’endoprothèse fenêtrée ou multibranche dans l’aorte abdominale pour anévrisme complexe, par voie artérielle transcutanée ;
- au sousparagraphe 04.04.10.02 Désobstruction de veine : EPJB015 Évacuation de thrombus de veine superficielle des membres ou du cou, par voie transcutanée ;
- au paragraphe 11.01.03 Radiographie de la tête : LAQK027 Radiographie volumique par faisceau conique [cone beam computerized tomography][CBCT] du maxillaire, de la mandibule et/ou d’arcade dentaire ;
- au sousparagraphe 12.02.02.04 Autres actes thérapeutiques sur les disques intervertébraux :
- LDKA900 Remplacement d'un disque intervertébral cervical par prothèse, par cervicotomie ;
- LFKA001 Remplacement d'un disque intervertébral lombaire par prothèse totale, par laparotomie ou lombotomie ;
- au paragraphe 14.01.02 Radiographie du membre inférieur :
- NAQK071 Radiographie de la ceinture pelvienne [du bassin] selon 1 incidence et radiographie unilatérale de l'articulation coxofémorale selon 1 ou 2 incidences ;
- NAQK049 Radiographie de la ceinture pelvienne [du bassin] selon 1 incidence et radiographie bilatérale de l'articulation coxofémorale selon 1 ou 2 incidences par côté ;
- au paragraphe 17.01.03 Scanographie, sans précision topographique :
- ZZQK024 Scanographie de 3 territoires anatomiques ou plus, sans injection de produit de contraste ;
- ZZQH033 Scanographie de 3 territoires anatomiques ou plus, avec injection de produit de contraste ;
- au paragraphe 19.01.14 Néphrologie : YYYY007 Forfait hebdomadaire de prise en charge d’un patient insuffisant rénal en dialyse péritonéale.
Radiation de libellés
- Au sousparagraphe 04.04.10.02 Désobstruction de veine :
- EPJB001 Évacuation de thrombus veineux d'un membre, par voie transcutanée ;
- EFFA003 Thrombectomie de veine superficielle des membres ou du cou, par abord direct ;
- au sousparagraphe 12.02.02.04 Autres actes thérapeutiques sur les disques intervertébraux : LHKA900 Remplacement du disque intervertébral par prothèse.
Introduction de notes de construction
Au chapitre 4 Appareil circulatoire :
- au sousparagraphe 04.03.11.08 Pose d'endoprothèse dans l'aorte abdominale et l'artère iliaque commune ;
- au paragraphe 17.01.03 Scanographie, sans précision topographique.
Modification de notes de construction
Au souschapitre 08.08 Epuration extrarénale.
Modification de notes de prise en charge
- DBLF001 Pose d'une bioprothèse de la valve aortique, par voie artérielle transcutanée ;
- DBLA004 Pose d'une bioprothèse de la valve aortique, par abord de l'apex du cœur par thoracotomie sans CEC.
Introduction de nouvelle subdivision
Paragraphe 19.01.14 Néphrologie.
Modification du titre de la subdivision
- Paragraphe 02.01.05 Scintigraphie des voies lacrymales devient : « Autres actes d'imagerie de l’œil » ;
- Sousparagraphe 04.03.11.08 Pose d'endoprothèse couverte dans l'aorte abdominale et l'artère iliaque commune devient : « Pose d'endoprothèse dans l'aorte abdominale et l'artère iliaque commune ».
Modification de rangement de libellés
Avec changement de subdivision :
- BZQK001 Tomographie de l'œil par scanographie à cohérence optique déplacé du paragraphe 02.01.03 Radiographie de l’œil au paragraphe 02.01.05 Autres actes d'imagerie de l’œil.
Sans changement de subdivision aux sousparagraphes :
- 04.02.02.07 Autres actes sur les orifices du cœur ;
- 08.04.01.08 Autres actes thérapeutiques sur les annexes de l'utérus ;
- 08.04.03.01 Destruction et exérèse de lésion du corps de l'utérus.
Introduction, modification, suppression de notes de facturation pour :
DEQP003, DZQM006, DZQJ001, DZQJ006, DZQJ009, DZQJ010, DZQJ011, HBQH005, HBQH004, HBQH002, HBQH001, HBQH003, HBQK002, HBQK001, LAQK012 LAQK001, LAQK008, PAQK002, DBLF001, DBLA004.
