Version 21 de la CCAM

Médecine, Chirurgie, Obstétrique et Odontologie

La version 21 de la CCAM a été publiée au Journal officiel le 25 avril 2010 et est applicable à compter du 25 mai 2010.

Sommaire

1 Évolutions de la version 21 de la CCAM
2 Liens divers

Évolutions de la version 21 de la CCAM

Il s’agit d’une première version CCAM des actes d’anatomie et cytologie pathologiques. Ces actes sont inscrits au sous-chapitre 17.02 Examen microscopique des tissus.

Ils sont au nombre de 92 et regroupés selon la nature de l’examen :

les examens cytopathologiques sont décrits aux sousparagraphes 17.02.01.01 Examen cytopathologique de prélèvement et 17.02.01.02 « Examens cytopathologiques spéciaux » ;
les examens de prélèvement biopsique et examens extemporanés sont décrits au paragraphe 17.02.02 « Examen anatomopathologique de prélèvement biopsique » ;
les examens anatomopathologiques de matériel d’exérèse sont décrits au paragraphe 17.02.03 « Examen anatomopathologique de matériel d'exérèse » ;
les examens particuliers de tissu (examens immunohistochimiques, par hybridation in situ, test de détection HPV) et les autopsies médicales sont décrits respectivement aux paragraphes 17.02.04 « Examens particuliers de tissu » et 17.02.05 « Autopsie médicale ».

L’acte d’examen immunocytochimique (ICC) a été inscrit au chapitre 19 au sous-paragraphe 19.01.13 « Anatomocytopathologie ». Les suppléments autorisés pour les actes d’anatomie et cytologie pathologiques figurent au sous-paragraphe 19.02.10 « Anatomocytopathologie ». Ces actes du chapitre 19 n’ont pas lieu d’être recueillis pour le PMSI. Ils n’ont d’impact que pour la facturation des honoraires ou de l'activité externe.

Les principes de codage des actes d’anatomocytopathologie ne diffèrent en rien de ceux applicables aux autres actes de la CCAM. La mise en œuvre de la CCAM d’anatomocytopathologie s’accompagne de l’abrogation de la lettre clé P « acte d’anatomo-cyto-pathologiste » à la NGAP. Pour permettre aux médecins pathologistes et aux établissements de tester et mettre à jour leur système d’information, la facturation en NGAP continuera à être acceptée, selon cette circulaire, jusqu’au :

25 juillet 2010 (date de publication JO + 3 mois) pour les pathologistes libéraux en cabinets de ville et les établissements de santé ex-OQN ;
31 décembre 2010 pour les établissements de santé ex-DG.