Version 16 de la CCAM

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Version 16 de la CCAM

La version 16 de la CCAM a été publiée au Journal officiel du 28 avril 2009 et est applicable à compter du 28 mai 2009.

Évolutions de la version 16 de la CCAM

Les 8 actes introduits sont de 4 types :

  • Actes thérapeutiques sur le foie et les voies biliaires : destruction de tumeur hépatique avec courant de radiofréquence, par de nouvelles voies d’abord (cœlioscopie ou laparotomie) :
    • HLNC003 : Destruction de tumeur hépatique avec courant de radiofréquence, par cœlioscopie
    • HLNA007 : Destruction de tumeur hépatique avec courant de radiofréquence, par laparotomie ;
  • Acte thérapeutique sur la paroi abdominale : cure d’éventration postopératoire de la paroi abdominale antérieure avec pose de prothèse décrite par cœlioscopie :
    • LMMC015 : Cure d'éventration postopératoire de la paroi abdominale antérieure avec pose de prothèse, par cœlioscopie ;
  • Actes thérapeutiques sur les nerfs craniens : introduction de trois nouveaux actes pour la stimulation du nerf vague :
    • ADLA001 : Implantation d'un stimulateur du nerf vague, par abord direct
    • ADKA001 : Changement d'un générateur de stimulation du nerf vague, par abord direct
    • ADGA001 : Ablation d'un générateur de stimulation du nerf vague, par abord direct ;
  • Actes thérapeutiques sur le fémur : un seul acte d’épiphysiodèse remplace deux actes précédemment décrits, il en est de même pour la désépiphysiodèse :
    • NBDA013 : Épiphysiodèse au genou, par plusieurs abords directs
    • NBGA015 : Désépiphysiodèse au fémur ou au tibia.

Les 4 actes supprimés sont les actes d’épiphysiodèse et de désépiphysiodèse cités ci-dessus : NBDA002, NBDA003, NBGA009, NBGA008.

Les codes extension documentaire concernent les radiographies de la tête (LAQK003 et LAQK005) et permettent de distinguer :

  • A réalisation de radiographie du crâne ;
  • B réalisation de radiographie de sinus ;
  • C recherche de corps étranger avant réalisation d’un examen remnographique.

Liens divers

(1) Site officiel de l'ATIH
(2) Département de l'information médicale
(3) Site de l'Organisation mondiale de la santé
(4) Site officiel de la Classification commune des actes médicaux
(5) Site officiel de la CNIL