Un modificateur est une information associée à un libellé qui identifie un critère particulier pour la réalisation d'un acte ou pour sa valorisation. Il s'applique à une liste précise d'actes. Quatre modificateurs au plus peuvent être codés.
L'application d'un modificateur conduit à une majoration du tarif de l'acte.
| Code Modificateur |
Libellé
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| 6 |
réalisation d'une intervention pour glaucome, cataracte, décollement de rétine ou greffe de cornée portant sur un œil ayant déjà subi une de ces mêmes interventions, a l'exclusion de : implantation, ablation ou repositionnement de cristallin artificiel
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| 6 |
intervention itérative sur les voies biliaires
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| 6 |
intervention itérative sur les voies urinaires
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| 7 |
majoration pour présence permanente du médecin anesthésiste durant toute l'intervention
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| 8 |
anesthésie d'une intervention pour glaucome, cataracte, décollement de rétine ou greffe de cornée portant sur un œil ayant déjà subi une de ces mêmes interventions, a l'exclusion de : implantation, ablation ou repositionnement de cristallin artificiel
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| 8 |
anesthésie pour intervention itérative sur les voies biliaires
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| 8 |
anesthésie pour intervention itérative sur les voies urinaires
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| A |
réalisation d'une anesthésie générale ou locorégionale chez
Un patient de moins de 4 ans ou de plus de 80 ans
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| B |
Majoration du tarif pour acte de radiographie réalisé au bloc opératoire, en unité de réanimation ou au lit du patient intransportable
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| C |
réalisation d'une radiographie comparative
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| D |
Majoration du tarif pour acte de contrôle radiographique de segment de squelette immobilise par contention rigide
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| E |
réalisation d'un acte de radiographie conventionnelle ou de scanographie chez un patient de moins de 5 ans
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| F |
acte réalisé en urgence un dimanche ou un jour férié
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| G |
réalisation d'une intervention pour glaucome, cataracte, décollement de rétine ou greffe de cornée chez un patient de moins de 1 an
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| G |
extraction d'un corps étranger œsophagien ou bronchique chez un patient de moins de 3 ans
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| G |
réalisation d'un acte de médecine nucléaire chez un patient de moins de 3 ans
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| H |
modificateur numérique pour radiothérapie, niveau 1
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| J |
majoration transitoire de chirurgie
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| K |
majoration forfait modulable pour les actes ayant droit au modificateur J
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| L |
majoration pour traitement d'une fracture ou d'une luxation ouverte
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| M |
majoration pour soins d'urgence faits au cabinet du médecin généraliste ou du pédiatre, après examen en urgence d'un patient
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| P |
acte réalisé en urgence par les pédiatres et omnipraticiens de 20 heures a 0 heure et de 6 heures a 8 heures
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| Q |
modificateur numérique pour radiothérapie, niveau 2
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| R |
réalisation d'un acte de chirurgie plastique des téguments de la face, du cou, de la main et des doigts, ou d'un acte sur des plaies ou brûlures de la face ou des mains
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| S |
acte réalisé en urgence par les pédiatres et les médecins généralistes ou acte thérapeutique réalisé en urgence sous anesthésie générale ou locorégionale par les autres médecins, la nuit de 00h a 06h
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| U |
acte réalisé en urgence par les médecins autres que pédiatres et omnipraticiens, la nuit entre 20 heures et 8 heures
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| V |
modificateur numérique pour radiothérapie, niveau 3
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| W |
modificateur numérique pour radiothérapie, niveau 4
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| Y |
Majoration du tarif pour acte de radiographie réalisé par un pneumologue ou un rhumatologue
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| Z |
Majoration du tarif pour acte de radiographie réalisé par un radiologue
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Les codes P, S et F sont exclusifs les uns des autres et ne peuvent être facturés qu'une seule fois par intervenant quel que soit le nombre d'actes qu'il réalise.
