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Autres nomenclatures/référentiels

Catalogue spécifique des actes de rééducation et de réadaptation : nomenclature CSARR

L'Agence technique de l'information hospitalière (ATIH) a engagé en 2009 l’élaboration d’une nouvelle nomenclature d'actes de rééducation et réadaptation. Une étape de ce travail commencé en juin 2009, arrive à son terme avec la publication de la Version 0 du Catalogue spécifique d’actes de rééducation et réadaptation (CSARR).

L'objectif principal de ce nouveau catalogue est d’améliorer la description des actes de rééducation et réadaptation, utilisés pour le PMSI en SSR. Avant une utilisation généralisée en 2013, les établissements pourront commencer à utiliser le CSARR dès juillet 2012. Cette nouvelle nomenclature s'inscrit notamment dans le cadre de la T2A en SSR.

Ce travail a été conduit sous l’égide d’un Comité de suivi composé de membres de l'ATIH, de la CNAMTS, de la DGOS, de la HAS et d'experts professionnels. Des groupes de professionnels représentant toutes les professions qui interviennent en SSR, ont été constitués pour décrire les actes de ce nouveau catalogue.

Le CSARR est un ensemble ordonné de libellés décrivant les actes de rééducation et de réadaptation. L’objectif primordial de ce catalogue est de permettre le recueil d’informations concernant la production des professionnels concernés, dans le respect des dispositions réglementaires prévues au code de la santé publique. Pour aider au traitement de ces données, chaque libellé est repéré par un code alphanumérique, ce qui facilite les opérations de recueil, de stockage et d’analyse aux fins de connaissance, de comparaison ou de suivi.

Le Catalogue spécifique des actes de rééducation et réadaptation est destiné à décrire et coder l’activité des professionnels concernés dans les établissements de soins de suite et de réadaptation (SSR), dans le cadre des obligations réglementaires du recueil d’informations pour le programme de médicalisation des systèmes d’information (PMSI) en SSR. Le CSARR concerne la description des actes de rééducation et réadaptation à l'exclusion des actes relevant de la seule responsabilité médicale qui sont décrits dans la Classification commune des actes médicaux (CCAM).

Le guide de lecture et de codage est destiné à donner aux utilisateurs du CSARR :

• toute précision sur l’organisation générale de ce catalogue ;
• toute précision sur les conventions de rédaction et de présentation et sur le système de codification adopté ;
• et les indications nécessaires à son emploi correct dans l’objectif du codage de l’activité des professionnels des établissements de SSR.

Téléchargement versions CSARR

Depuis 2012, quatre versions ont été diffusées par l'ATIH :

Version du CSARR	Guide de lecture et de codage	Publication
CSARR V3	Évolutions 2015 Partie analytique V3 Fichier complémentaire V3	2015
CSARR V2		2014
CSARR V1		2013
CSARR V0 (1ère partie) CSARR V0 (2ème partie	Guide VO Notice technique V0	mars 2012

Liste des produits et prestations : Code LPP

La LPP est la liste des produits et prestations remboursables par l'Assurance Maladie. Il s'agit notamment des dispositifs médicaux pour traitements et matériels d'aide à la vie, aliments diététiques et articles pour pansements, des orthèses et prothèses externes, des dispositifs médicaux implantables et des véhicules pour handicapés physiques.

La LPP est disponible selon 2 formats :

• en ligne ⁽¹⁾: cette base de données accessible en ligne permet de faire une recherche par code, par désignation ou par chapitre. Elle contient les données nécessaires à la facturation d'un code LPP et comporte l'ensemble des historiques d'un code LPP.
• au format PDF, disponible ci-dessous en téléchargement, contient l'intégralité de la liste des produits et prestations, y compris les articles non codés : les appareils générateurs d'aérosols, les rubriques A, D et E de la nomenclature des orthèses et les orthoprothèses.

Elle est mise à jour chaque mois par la direction régionale du service médical de Nord-Picardie.

Attention : Les dates de fin de prise en charge indiquées dans ce document ont un caractère indicatif. Seule une décision expresse de radiation (avis ou arrêté) peut conduire à la fin de prise en charge (voir les articles R. 165-3 et R. 165-10 du code de la sécurité sociale et la circulaire CNAMTS CIR-30/2004 du 17/02/2004).

La LPP prise en charge en sus des prestations d'hospitalisation permet de connaître l'ensemble des dispositifs médicaux pris en charge en sus d'un groupe homogène de séjour (GHS) dans les secteurs public et privé.

Téléchargement Liste des produits et prestations

• Liste des produits et prestations remboursables par l'Assurance maladie (code LPP)

• Liste des produits et prestations remboursables en sus des prestations d'hospitalisation indique, pour chaque dispositif médical, les dates règlementaires (date de l'arrêté et date de la publication au Journal officiel), la date d'effet de la prise en charge en sus du GHS ou la date d'effet de la radiation du code.

Classification anatomique, thérapeutique et chimique : classification ATC

Ce système de classification anatomique, thérapeutique et chimique (ATC) est élaboré par le Collaborating Centre for Drug Statistics Methodology de l'Organisation mondiale de la santé (OMS) ⁽²⁾ qui le contrôle., les substances actives sont divisées en différents groupes selon l'organe ou le système sur lequel elles agissent et selon leur propriétés thérapeutiques, pharmacologiques et chimiques.

Structure ATC

Les médicaments sont structurés selon 5 niveaux différents :

• 1er niveau : division des médicaments en quatorze groupes principaux selon essentiellement la localisation anatomique ;
• 2ème niveau : sous-groupes pharmacologiques/thérapeutiques
• 3ème et 4ème niveaux : sous-groupes chimiques/pharmacologiques/thérapeutiques ;
• 5ème niveau : substance chimique.

Exemple ATC

Classement complet de la metformine® 

Code	Description
A	Voies digestives et métabolisme
A10	Médicaments du diabète
A10B	Antidiabétiques sauf insulines
A10BA	Biguanides
A10BA02	Metformine®

Téléchargement classification ATC

La classification ATC est disponible :

• en ligne :
  • en anglais sur le site de l'OMS : Consultation ATC - OMS ;
  • en français sur le site de Vidal : Consultation ATC - Vidal.

Codage des médicaments en unités communes de dispensation : codage UCD

Les fichiers des médicaments codés en unités communes de dispensation (UCD) délivrés en établissements de santé sont disponibles sur la base des médicaments à code UCD. Ils sont mis à jour chaque vendredi, en fonction des publications au Journal officiel.

Les normes d'échange des UCD permettent la facturation des médicaments inscrits sur la liste de rétrocession et/ou pris en charge en sus des GHS.

Téléchargement Codage UCD

• Codage UCD
• Normes d'échange des UCDprésente la description de la base des Unités communes de dispensation (U.C.D.) et les fichiers disponibles au format NX.

Liens divers et bibliographie

⁽¹⁾ Codage Liste des produits et prestations (LPP)

⁽²⁾ Site de l'Organisation mondiale de la santé (OMS)

⁽³⁾ Site officiel de la Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)

⁽⁴⁾ Site officiel de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation (ATIH)

⁽⁵⁾ SIte officiel de la Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques (DRESS)

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