Provenance

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Provenance

La provenance est un code de transfert renseigné si le mode d'entrée le nécessite.

Description de la variable

Un nouveau code de provenance pour les modes d'entrée dans le champ du PMSI-MCO depuis 2012 a été créé dans le :

  • Cas du transfert spécifique aux services de réanimation, c'est-à-dire :

un séjour en unité de surveillance continue ne donne lieu à valorisation que sous réserve de répondre à certaines conditions, parmi lesquelles figure le transfert à partir d’une unité de réanimation. À ce jour, lorsque cette unité de réanimation n’est pas située dans le même établissement que l’unité de surveillance continue, la notion de « transfert à partir d’une unité de réanimation » ne peut pas être prise en compte dans le RSS du second établissement, et le séjour en surveillance continue ne donne donc pas lieu au paiement des suppléments journaliers. Pour résoudre la difficulté, il est créé un nouveau code « R » de provenance pour les patients transférés depuis l’unité de réanimation d’un autre établissement. L’association du code « R » au code « 0 » ou au code « 7 » (transfert provisoire ou définitif) du mode d’entrée permettra de reconnaître ces situations.

Table de valeurs

La provenance est décrite si le mode d'entrée le nécessite  :

Mode d'entrée Code Description
En cas d’entrée par mutation ou transfert (définitif ou provisoire) 1 En provenance d'une unité de MCO sauf unité de réanimation.
Dans le cas particulier d’un patient sorti puis réadmis le même jour calendaire, le séjour précédant la sortie et celui suivant la réadmission sont considérés comme un seul séjour, donnant lieu à la production d’un résumé standardisé de sortie (RSS) unique. En conséquence, lorsque l’unité médicale de réadmission est différente de celle de sortie, le mouvement enregistré entre les deux est une mutation en provenance de MCO.
2 En provenance d'une unité de soins de suite et de réadaptation
3 En provenance d'une unité de soins de longue durée
4 En provenance d'une unité de psychiatrie
R (depuis 2012) En provenance d’une unité de réanimation.

Ce code est utilisé en cas d’entrée par transfert provisoire ou définitif (code « 0 » ou « 7 » du mode d’entrée) depuis une unité de réanimation néonatale, pédiatrique ou d’adulte.

En cas d'entrée à partir du domicile 5 Ce code n'est à utiliser que :
- lorsque le patient s'est spontanément présenté dans cette structure ;
- lorsqu'il y a été adressé par un médecin extérieur à l’établissement de santé ;
- lorsque l’adressage a été le fait d’un service mobile d’urgence et de réanimation (SMUR) ou d’un centre 15.
7 En provenance d'une structure d'hébergement médicosociale

Évolutions de la variable Provenance au sein du PMSI

Version du RSA Période Évolutions (Vn/Vn-1)
RSA 219 2012 En 2012, le code de provenance est créé : il s'agit d'un code de transfert spécifique aux services de réanimation

Remarques

Lorsqu’un patient vient d'une structure d'hébergement médicosociale et passe par la structure d'accueil des urgences de l'établissement de santé, il faut privilégier le code de provenance « 5 » aux dépens du code « 7 ».

Pour en savoir plus

Dictionnaire MCO 2013
Guide méthodologique de production des informations relatives à l'activité médicale et à sa facturation en médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie 2013
Manuel d'utilisation de GENRSA

Liens divers et bibliographie

(1) Site officiel de la CNAMTS
(2) Site officiel de l'ATIH
(3) Site officiel de la DREES
(4) Site officiel de l'INSEE

Fiche signalétique de la variable

Provenance
Caractéristiques générales
 DéfinitionProvenance d'un autre établissement
 Champ PMSIMCO
 Date d'introduction
 Exemples1, 5, R
 Remarques,
 commentaires
cas particuliers du passage aux urgences
Format « brut »
 Longueur1
 Typenumérique (ou alphabétique depuis 2012)
 Obligatoire
 ou facultatif
obligatoire si le mode d'entrée le nécessite, facultatif si non
 CadrageN/A
 Table de valeursR
 Valeur manquanteN/A
Format « base de données »
 Nom de la variableENT_PRV
 Nom de la tableT_RIPXXRSA

T_MCOXXB

T_HADXXb

SSRXXb

SSRXXs
 Longueur1
 Typecaractère
 Table de valeurs
 Valeur manquante(N/A)
  • Obligatoire/facultatif : facultatif lorsque la variable peut être laissée à vide
  • N/A : signifie « non applicable »