CCAM
Classification commune des actes médicaux
| Versions de référence de la CCAM | Guides de lecture et de codage | Commentaires | Validité |
|---|---|---|---|
| Version 38 de la CCAM | |||
| Version 37 de la CCAM | |||
| Version 36 de la CCAM | |||
| Version 35 de la CCAM | |||
| Version 34 de la CCAM | |||
| Version 33 de la CCAM | |||
| Version 32 de la CCAM | |||
| Version 31 de la CCAM | |||
| Version 30 de la CCAM | |||
| Version 28 de la CCAM | |||
| Version 27 de la CCAM | |||
| Version 26 de la CCAM | |||
| Version 25 de la CCAM | |||
| Version 24 de la CCAM | |||
| Version 23 de la CCAM | |||
| Version 22 de la CCAM | Évolutions V22 * | du 30/09/2010 au 24/01/2011 | |
| Version 21 de la CCAM | Évolutions V21 * | Il s’agit d’une première version CCAM des actes d’anatomie et cytologie pathologiques. | du 25/05/2010 au 29/09/2010 |
| Version 20 de la CCAM | Évolutions V20 * | Cette version consiste en une refonte de la description des actes de radiothérapie externe. | du 01/05/2010 au 24/05/2010 |
| Version 19 de la CCAM | Évolutions V19 * | La version 19 de la CCAM concerne la suppression de 2 codes de suppléments pour archivage numérique, conformément à la décision du conseil d’état du 21 juillet 2009. Il s’agit des codes :
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du 01/02/2010 au 31/04/2010 |
| Version 18 de la CCAM | Évolutions V18 | Cette version introduit deux actes concernant la pose de bioprothèses de la valve aortique par voie artérielle transcutanée ou par abord de l’apex du cœur. | du 01/01/2010 au 31/01/2010 |
| Version 17 de la CCAM | Évolutions V17 * | Cette version comprend des modifications dans les subdivisions de la CCAM et l’introduction pour facturation de 23 actes dont 20 actes nouveaux, la suppression de 8 actes, la modification d'un libellé d'acte ainsi que des suppressions, ajouts et modifications de notes. | DU 19/10/2009 AU 31/12/2009 |
| Version 16 de la CCAM | Évolutions V16 * | Cette version comprend l’introduction de 8 nouveaux codes, la suppression de 4 codes, la création du forfait sécurité dermatologie, l’introduction de codes extension documentaire et la modification de notes et de conditions de prise en charge. | du 28/05/2009 au 18/10/2009 |
| Version 15 de la CCAM | Évolutions V15 * | La Haute autorité de santé a actualisé son avis concernant l'acte d'exploration intestinale par vidéocapsule. Il était jusqu'ici inscrit à la CCAM dans le sousparagraphe 07.01.09.01 (Endoscopie du tube digestif) sous le code HZQE900 et le libellé Exploration de la lumière du tube digestif par vidéocapsule ingérée. Cet acte est désormais décrit par le libellé Exploration de la lumière de l'intestin grêle par vidéocapsule ingérée ; il se code alors HGQD002. Il reste au même niveau hiérarchique dans la CCAM. Cette évolution de la CCAM est la seule qui ait une incidence sur le PMSI.
La version 15 contient par ailleurs une modification concernant l'acte Destruction de lésion cutanée sur plus de 100 cm², avec laser CO2 impulsionnel (QZNP007) : il est désormais remboursable par l'assurance maladie, en étant assorti de conditions particulières fixées dans des notes pour la facturation. |
du 21/12/2008 au 27/08/2009 |
| Version 10 de la CCAM | Compléments V10 | Les modifications consistent en 22 créations de libellés et 24 suppressions, listées dans le tableau fourni ici Modifications _V10. Ce sont principalement les changements de tarifs qui distinguent ces versions. Quelques corrections de rédaction ont été effectuées ; les plus nombreuses et les plus importantes concernent les les titres de certaines subdivisions, dont l'intitulé permet désormais une compréhension hors contexte. | du 30/10/2007 au 01/01/2009 |
| Version 9 de la CCAM | Guide complet V9 CCAM Codage anesthésie |
La version 9 de la CCAM introduit 2 nouveaux actes réalisables lors de la prise en charge des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare, chez l’enfant.
Sur le plan tarifaire, elle intègre les modifications décrites dans les articles 2 et 3 de la décision du 3 avril 2007 de l’Union nationale des caisses d’assurance maladie relative à la liste des actes et prestations pris en charge par l’assurance maladie, publié au JO du 27 juin 2006. |
du 28/06/2007 au 12/09/2007 |
| Version 5 de la CCAM | À la suite de la promesse ministérielle de prendre en charge l'ostéodensitométrie à compter du 1er juillet 2006, l'assurance maladie a procédé à une mise à jour de la CCAM, qu'elle dénomme version 5.
La seule modification concerne l'acte Ostéodensitométrie (Absorptiométrie osseuse) sur 2 sites, par méthode biphotonique (PAQK007). Les indications de prise en charge sont précisées, conformément aux avis rendus par la HAS ; dans ces conditions de réalisation, l'acte figure désormais dans la liste des actes remboursables du livre 2. Pour toute information supplémentaire, les utilisateurs peuvent se reporter au site de l'assurance maladie. |
du 01/07/2006 AU 15/09/2006 | |
| Version 4 de la CCAM | Évolutions V4 * | La version de la CCAM, dite V4 est actualisée selon la publication au Journal officiel N°113 du 16 mai 2006 (pages 7171 et suivantes).
Elle est liée à l'attribution des modificateurs J (Majoration transitoire de chirurgie) et K (Majoration forfaits modulables pour les chirurgiens en secteur 1 ou ayant opté pour l'option de coordination mentionnée à l'article 1,2,3 de la convention médicale du 03/02/05, pour les actes admettant la majoration transitoire de chirurgie) à 82 actes de la spécialité ORL. Ces changements n'ont aucune incidence sur l'emploi de la CCAM pour le recueil dans le PMSI, ne consistant ni en création ni en modification de code ou de libellé. |
du 17/05/2006 au 01/07/2006 |
| Version 3 de la CCAM | La version 3 de la CCAM ne diffère de la version 2 que par la modification du tarif de 9 actes. Elle ne contient aucune modification de libellés, de notes d'utilisation ou des listes d'association avec un geste complémentaire ou un modificateur. | du 20/04/2006 au 20/04/2006 | |
| Version 2 de la CCAM similaire | du 01/09/2005 au 14/04/2006 | ||
| Version 1 de la CCAM | du 31/03/2005 au 31/08/2005 |
Note : *
Les tableaux « Evolutions V00 » retrace l'ensemble des modifications intervenues depuis la version initiale de la CCAM (version 1), à prendre en compte pour le recueil dans le PMSI. Il peut s'agir de création de novo ou de suppression de libellé d'une version précédente. Par ailleurs, tout changement concernant l'encodage ou la rédaction d'un libellé existant se traduit par la suppression de la ligne initiale correspondante et la création d'un nouvel intitulé et d'un nouveau code : il n'y a donc que deux types de changement entre deux versions (création ou suppression). Les versions dont le numéro d'ordre ne figure pas dans ce tableau ne comportent que des évolutions pour la tarification.
