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De Documentation PMSI et SNIIRAM
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Autres nomenclatures/référentiels


NOMENCLATURES DES MALADIES

Classification internationale des maladies (10ème révision) : CIM-10 (1)

Codage des maladies rares : code Orpha

Le portail des maladies rares et des médicaments orphelins (Orphanet) a mis en place une nomenclature des maladies rares. Il s'agit d'un code pour l’indexation des maladies rares dans les différents systèmes d’information en santé. Il est composé d’un ensemble de numéros Orphanet ou numéros ORPHA. Chaque entité « maladie », «groupe de maladies », « soustype » de la base de données Orphanet correspond à un numéro ORPHA unique et pérenne.

Téléchargement code Orpha

Le téléchargement de cette nomenclature n'est pas possible, elle est toutefois accessible en ligne sur le site Orphanet (2).

Score Indice de Gravité Simplifié (IGS2)

L'indice de gravité simplifié (IGS) ou Simplified Acute Physiology Score est un système simplifié d'évaluation de la sévérité, créé par Le Gall et al. à partir d'une appréciation critique du premier système APACHE. Comme pour ce dernier, le choix des paramètres à coter présents dans la première version (IGS I), de même que le poids de ceux-ci, sont fondés sur l'arbitraire. L'IGS I comporte 14 paramètres, dont l'âge et l'état neurologique, avec une stratification de la classification de Glasgow. Le poids de chacun des paramètres peut varier de 0 à 4, leur cotation se faisant à partir des données les plus péjoratives survenant au cours des 24 premières heures passées dans le service de réanimation. La validation initiale de ce score s'est fait sur un panel de 679 malades admis dans huit services de réanimation, et s'est montrée aussi performante que l'APS. La mise à jour de l'IGS (IGS II) s'est cependant faite en utilisant les méthodes statistiques appropriées, permettant de tester la corrélation entre les variables entrant dans le score et la mortalité hospitalière, et de mieux préciser leur stratification et leur poids respectif. Le système final a conservé son approche pragmatique et comporte dorénavant 17 paramètres dont le poids oscille entre 1 et 26. Il prend en compte le type d'entrée : chirurgicale, programmée ou urgente, ou médicale, et retient trois facteurs de gravité préexistants à l'entrée, que sont une maladie hématologique ou le sida, un cancer ou la présence de métastases (tableau Ia et Ib). La définition des paramètres s'est effectuée sur un panel de 13 152 malades de réanimation, originaires de 12 pays différents, dont les États-Unis, et comprenant 137 unités de réanimation différentes. L'IGS2 est le score de gravité le plus utilisé en France et en Europe.

Téléchargement score IGS2

Le score IGS2 peut être calculé sur le site de la société française d'anesthésie et de réanimation (SFAR) (3)

Définition des variables utilisées pour calculer IGS2 :

  • Age : Age du patient en années selon le dernier anniversaire.
  • Fréquence cardiaque : Prendre la valeur la plus défavorable qu'il s'agisse de tachycardie ou de bradycardie. Si le rythme a varié de l'arrêt cardiaque (1l points) à la tachycardie (7 points), compter 11 points.
  • Pression artérielle systolique : Utiliser la même méthode que pour le rythme cardiaque. Si la pression a varié de 60 à 195 mmHg, compter 13 points.
  • Température centrale : Tenir compte de la température la plus élevée.
  • PaO2/FiO2 : Si le malade est ventilé ou sous CPAP, prendre la valeur la plus basse du rapport. Compter 0 point à l'item si le patient n'est ni ventilé ni sous CPAP.
  • Diurèse : Si le patient reste moins de 24 heures, faire le calcul pour 24 heures (Ex: un litre en 8 heures équivaut à 3 litres par 24 heures).
  • Urée sanguine : Prendre la valeur la plus élevée en mmol/L ou g/L.
  • Globules blancs : Prendre la plus mauvaise valeur (haute ou basse) selon l'échelle de score.
  • Kaliémie : Prendre la plus mauvaise valeur (haute ou basse) en mEq/L selon l'échelle de score.
  • Natrémie : Prendre la plus mauvaise valeur (haute ou basse) en mEq/L selon l'échelle de score.
  • Bicarbonatémie : Prendre la valeur la plus basse en mEq/L.
  • Bilirubine : Prendre la valeur la plus haute en micromol/Lou mg/L (uniquement chez les patients ictériques).
  • Score de Glasgow : Prendre la valeur la plus basse des 24 premières heures. Si le patient est sédaté, prendre le score estimé avant la sédation par interrogatoire du médecin ou analyse de l'observation.
  • Type d'admission :
    • Malade chirurgical: malade opéré dans la semaine qui précède ou suit l'admission en réanimation ;
    • Malade chirurgical non programmé: malade ajouté à la liste du programme opératoire dans les 24 heures qui précèdent l'intervention ;
    • Malade chirurgical programmé: malade dont l'intervention était prévue au moins 24 heures à l'avance ;
    • Malade médical: malade non opéré dans la semaine qui précède ou suit l'admission en réanimation. Les malades de traumatologie non opérés sont considérés comme médicaux.
    • Pathologie :
    • Sida: malade HIV positif avec des complications cliniques telles qu'une pneumonie à Pneumocyctis, un sarcome de Kaposi, un lymphome, une tuberculose, une infection à toxoplasme.
    • Maladie hématologique maligne: lymphome, leucémie aiguë, myélome multiple.
    • Cancer métastatique : dont les métastases ont été prouvées par chirurgie, scanner ou tout autre méthode.

Remarques score IGS 2

Si le malade reste moins de 24 heures :

  • noter les valeurs les plus défavorables de chaque élément,
  • calculer la diurèse des 24 heures en fonction de la diurèse observée.

En cas d'arrêt cardiaque, compter :

  • un rythme cardiaque à 0 (11 points),
  • une pression systolique nulle (13 points),
  • un score de Glasgow inférieur à 6 (26 points).


NOMENCLATURES DES ACTES

Classification commune des actes médicaux : nomenclature CCAM (4)

Catalogue spécifique des actes de rééducation et de réadaptation : nomenclature CSARR

L'Agence technique de l'information hospitalière (ATIH) a engagé en 2009 l’élaboration d’une nouvelle nomenclature d'actes de rééducation et réadaptation. Une étape de ce travail commencé en juin 2009, arrive à son terme avec la publication de la Version 0 du Catalogue spécifique d’actes de rééducation et réadaptation (CSARR).

L'objectif principal de ce nouveau catalogue est d’améliorer la description des actes de rééducation et réadaptation, utilisés pour le PMSI en SSR. Avant une utilisation généralisée en 2013, les établissements pourront commencer à utiliser le CSARR dès juillet 2012. Cette nouvelle nomenclature s'inscrit notamment dans le cadre de la T2A en SSR.

Ce travail a été conduit sous l’égide d’un Comité de suivi composé de membres de l'ATIH (5), de la CNAMTS (6), de la DGOS, de la HAS et d'experts professionnels. Des groupes de professionnels représentant toutes les professions qui interviennent en SSR, ont été constitués pour décrire les actes de ce nouveau catalogue.

Le CSARR est un ensemble ordonné de libellés décrivant les actes de rééducation et de réadaptation. L’objectif primordial de ce catalogue est de permettre le recueil d’informations concernant la production des professionnels concernés, dans le respect des dispositions réglementaires prévues au code de la santé publique. Pour aider au traitement de ces données, chaque libellé est repéré par un code alphanumérique, ce qui facilite les opérations de recueil, de stockage et d’analyse aux fins de connaissance, de comparaison ou de suivi.

Le Catalogue spécifique des actes de rééducation et réadaptation est destiné à décrire et coder l’activité des professionnels concernés dans les établissements de soins de suite et de réadaptation (SSR), dans le cadre des obligations réglementaires du recueil d’informations pour le programme de médicalisation des systèmes d’information (PMSI) en SSR. Le CSARR concerne la description des actes de rééducation et réadaptation à l'exclusion des actes relevant de la seule responsabilité médicale qui sont décrits dans la Classification commune des actes médicaux (CCAM).

Le guide de lecture et de codage est destiné à donner aux utilisateurs du CSARR :

  • toute précision sur l’organisation générale de ce catalogue ;
  • toute précision sur les conventions de rédaction et de présentation et sur le système de codification adopté ;
  • et les indications nécessaires à son emploi correct dans l’objectif du codage de l’activité des professionnels des établissements de SSR.

Téléchargement versions CSARR

Depuis 2012, quatre versions ont été diffusées par l'ATIH :

Version du CSARR Guide de lecture et de codage Publication
CSARR V3 Évolutions 2015

Partie analytique V3

Fichier complémentaire V3

2015
CSARR V2 2014
CSARR V1 2013
CSARR V0 (1ère partie)

CSARR V0 (2ème partie

Guide VO

Notice technique V0

mars 2012


Nomenclature générale des actes professionnels : nomenclature NGAP

Depuis la loi du 13 août 2004, les actes pris en charge par l'Assurance Maladie doivent être inscrits sur la Liste des actes et des prestations (art L162-1-7 du code de la sécurité sociale). La décision de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie (Uncam) (7) du 11 mars 2005 (JO du 30 mars 2005), au moment de la mise en œuvre de la Classification commune des actes médicaux (CCAM), a distingué deux parties dans cette liste :

  • la CCAM qui regroupe les actes techniques réalisés par les médecins, décrits au Livre I, et les dispositions générales et diverses s'y rapportant qui figurent au Livre I et au Livre III aux articles 1, 2 et 3 ;
  • la NGAP qui reste en vigueur pour les actes cliniques médicaux et les actes des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux. Seules les modifications entraînées par la mise en œuvre de la CCAM sont mentionnées au Livre III à l'article III-4 (modifications des dispositions générales, suppression de titres, de chapitres, d'actes...).

Depuis la décision Uncam du 11 mars 2005, toutes les modifications de la liste des actes et des prestations font l'objet de décisions Uncam publiées au JO. Les évolutions concernant la NGAP pour les actes cliniques, dentaires ou les actes des auxiliaires médicaux, sont signalées à l'article III-4 du Livre III de la Liste.

Téléchargement nomenclature NGAP

Cette nomenclature est disponible sur le site Internet de l'assurance maladie : Nomenclature NGAP.


Codage pour les prélèvements d'organes : code PO

Les forfaits PO couvrent les charges de diagnostic de mort encéphalique, d’occupation de bloc opératoire, de bilan et typage HLA des donneurs, de restitution et transport du corps et de conservation des organes. En cas de donneur décédé après arrêt cardiaque, le PO4 couvre également les charges d’utilisation de machines à perfusion. A noter que le transport de l’équipe chirurgicale n’est pas inclus dans ces forfaits.

Depuis le 1er mars 2011, les forfaits correspondant aux prélèvements d’organes sur une personne décédée sont enregistrés dans le recueil FICHCOMP de l’établissement de santé siège du prélèvement. En revanche, les informations sur les prélèvements de tissus (os, cornée, etc.) continuent d’être recueillies par l'Agence de biomédecine (8). Leur rémunération est de ce fait indépendante des recueils.

Téléchargement code PO

Code PO à destination de l'établissement siège du prélèvement Description
PO 1 Prélèvements du ou des reins et/ou du foie
PO 2 Prélèvements du ou des reins, du foie, du coeur, du pancréas, du ou des poumons et/ou de l’intestin, ou prélèvement d’au moins 7 organes
PO 3 Autres prélèvements d’organes
PO 4 Prélèvements d’organes sur coeur arrêté
Code PO à destination de l'établissement de rattachement de l'équipe chirurgicale de prélèvement Description
PO 5 Prélèvement de rein(s)
PO 6 Prélèvement du foie
PO 7 Prélèvement de poumon(s)
PO 8 Prélèvement de coeur ou du bloc « coeur poumon »
PO 9 Prélèvement de pancréas
PO A Prélèvement et mise sous machine à perfusion des deux reins


NOMENCLATURES DES MEDICAMENTS/PHARMACIE

Liste des produits et prestations : Code LPP

La LPP est la liste des produits et prestations remboursables par l'Assurance Maladie. Il s'agit notamment des dispositifs médicaux pour traitements et matériels d'aide à la vie, aliments diététiques et articles pour pansements, des orthèses et prothèses externes, des dispositifs médicaux implantables et des véhicules pour handicapés physiques.

La LPP est disponible selon 2 formats :

  • en ligne (9): cette base de données accessible en ligne permet de faire une recherche par code, par désignation ou par chapitre. Elle contient les données nécessaires à la facturation d'un code LPP et comporte l'ensemble des historiques d'un code LPP.
  • au format PDF, disponible ci-dessous en téléchargement, contient l'intégralité de la liste des produits et prestations, y compris les articles non codés : les appareils générateurs d'aérosols, les rubriques A, D et E de la nomenclature des orthèses et les orthoprothèses.

Elle est mise à jour chaque mois par la direction régionale du service médical de Nord-Picardie.

Attention : Les dates de fin de prise en charge indiquées dans ce document ont un caractère indicatif. Seule une décision expresse de radiation (avis ou arrêté) peut conduire à la fin de prise en charge (voir les articles R. 165-3 et R. 165-10 du code de la sécurité sociale et la circulaire CNAMTS CIR-30/2004 du 17/02/2004).

La LPP prise en charge en sus des prestations d'hospitalisation permet de connaître l'ensemble des dispositifs médicaux pris en charge en sus d'un groupe homogène de séjour (GHS) dans les secteurs public et privé.

Téléchargement Liste des produits et prestations

Classification anatomique, thérapeutique et chimique des médicaments : classification ATC

Ce système de classification anatomique, thérapeutique et chimique (ATC) est élaboré par le Collaborating Centre for Drug Statistics Methodology de l'Organisation mondiale de la santé (OMS) (10) qui le contrôle., les substances actives sont divisées en différents groupes selon l'organe ou le système sur lequel elles agissent et selon leur propriétés thérapeutiques, pharmacologiques et chimiques.

Structure ATC

Les médicaments sont structurés selon 5 niveaux différents :

  • 1er niveau : division des médicaments en quatorze groupes principaux selon essentiellement la localisation anatomique ;
  • 2ème niveau : sous-groupes pharmacologiques/thérapeutiques
  • 3ème et 4ème niveaux : sous-groupes chimiques/pharmacologiques/thérapeutiques ;
  • 5ème niveau : substance chimique.

Exemple ATC

Classement complet de la metformine® 
Code Description
A Voies digestives et métabolisme
A10 Médicaments du diabète
A10B Antidiabétiques sauf insulines
A10BA Biguanides
A10BA02 Metformine®

Téléchargement classification ATC

La classification ATC est disponible :

Codage des médicaments en unités communes de dispensation : codage UCD

Les fichiers des médicaments codés en unités communes de dispensation (UCD) délivrés en établissements de santé sont disponibles sur la base des médicaments à code UCD. Ils sont mis à jour chaque vendredi, en fonction des publications au Journal officiel.

Les normes d'échange des UCD permettent la facturation des médicaments inscrits sur la liste de rétrocession et/ou pris en charge en sus des GHS.

Téléchargement Codage UCD


NOMENCLATURES EN BIOLOGIE

Nomenclature des actes en biologie médicale : codage NABM

La base de référence de la Table Nationale de Biologie (NABM) est la version 42 du 01.09.2014, elle est composée d'une liste des examens de biologie médicale remboursés par la Sécurité sociale française.

Téléchargement codage NABM

Cette nomenclature est disponible selon différents formats (xls, pdf) sur le site ameli.fr (11).


Liens divers et bibliographie

(1) Classification internationale des maladies (CIM-10)
(2) Portail des maladies rares et des médicaments orphelins
(3) Site officiel de la Société française d'anesthésie et de réanimation (SFAR)
(4) Site officiel de la Classification commune des actes médicaux (CCAM)
(5) Site officiel de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation (ATIH)
(6) Site officiel de la Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
(7) Union nationale des caisses de l'Assurance maladie
(8) Site de l'Agence de biomédecine
(9) Codage Liste des produits et prestations (LPP)
(10) Site de l'Organisation mondiale de la santé (OMS)
(11) Nomenclature des actes en biologie médicale
(12) Site officiel de la Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques (DRESS)

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